Officiel / Conseil Communal
Préavis municipaux 2016-2021

2021

Numéro Voté le Intitulé Rapports Décisions
16.03.21
Adoption d'un nouveau règlement sur les jours, les heures d'ouverture et de fermeture des magasins
 Commission ad hoc
Extrait de PV
6/2020-2021
22.06.21
Comptes et gestion pour l'année 2020 avec les comptes détaillés, le bilan, le résumé et le rapport de gestion 2020
COGEST
COFIN
Extrait de PV
7/2020-2021
22.06.21
Adoption du règlement du Conseil communal
Commission ad hoc
Extrait de PV
8/2020-2021
22.06.21
Demande de crédit de CHF 65'000 TTC pour l'amélioration de la place de jeux
Commission des parcs
COFIN
Extrait de PV
9/2020-2021
22.06.21
Demande de crédit de CHF 240'000 TTC pour la réalisation d'un bouclage du réseau d'eau sous pression et le renforcement de la défense incendie et son annexe
Commission des eaux
COFIN
Extrait de PV
10/2020-2021
22.06.21
Nouveaux statuts de l'Association Intercommunale Scolaire de l'Esplanade (AISE)
Commission ad hoc
Extrait de PV

2020

Numéro Voté le Intitulé Rapports Décisions
30.06.20
Demande de crédit de CHF 135'000 pour la création d'un trottoir au chemin de la Bichette
 Commission des routes
COFIN 		Extrait de PV
30.06.20
Constitution du Conseil communal et de la Municipalité pour la législature 2021-2026
 COGEST Extrait de PV
8/2019-2020 30.06.20 Adoption du concept harmonisé de la taxe au sac Commission des affaires régionales Extrait de PV
9/2019-2020 30.06.20 Comptes et gestion pour l'année 2019 avec les comptes détaillés, le bilan, le résumé et le rapport de gestion 2019 COGEST
COFIN 		Extrait de PV
1/2020-2021 06.10.20 Arrêté d'imposition pour l'année 2021 COFIN Extrait de PV
7/2019-2020 08.12.20 Adhésion au DISREN pour la période 2020-2025 Commission des affaires régionales
Rapport de minorité
COFIN 		Extrait de PV
2/2020-2021 08.12.20 Révision des statuts de l'ORPC Commission ad hoc Extrait de PV
3/2020-2021 08.12.20 Budget du ménage communal 2021 et son annexe COFIN Extrait de PV
4/2020-2021 08.12.20 Demande de crédit d'étude de CHF 370'000 TTC en vue de la construction d'une salle de gym VD3 sur la parcelle 77 propriété de la Commune Commission des bâtiments
COFIN 		Extrait de PV

2019

Numéro Voté le Intitulé Rapports Décisions
26.03.19
Demande de crédit de CHF 8'000 pour la participation de notre commune au financement du passage inférieur de la Gare de Gland
 Commission des affaires régionales
COFIN 		Extrait de PV
26.03.19
Demande de crédit de CHF 295'000 pour l'entretien et l'amélioration du parking des Pralies et son annexe.
 Commission des routes
COFIN 		Extrait de PV
6/2018-2019 25.06.19 Comptes et gestion pour l'année 2018 avec les comptes détaillés, le résumé et le rapport de gestion 2018 Commision de gestion
COFIN 		Extrait de PV
7/2018-2019 25.06.19 Demande de crédit de CHF 40’000 pour l’installation d’un système d’accès par clés électroniques des bâtiments communaux Commission des bâtiments
COFIN 		Extrait de PV
1/2019-2020 01.10.19 Arrêté d'imposition pour l'année 2020 COFIN avec un amendement Extrait de PV
2/2019-2020 01.10.19 Demande de crédit de CHF 9'000 pour le soutien financier à la réalisation de la Maison des Vins de la Côte Commission des affaires régionales
COFIN 		Extrait de PV
3/2019-2020 03.12.19 Budget du ménage communal 2020 et son annexe COFIN Extrait de PV
4/2019-2020 03.12.19 Demande de crédit de CHF 200'000 TTC pour l'assainissement de l'éclairage public des routes communales Commission des routes
COFIN 		Extrait de PV

2018

Numéro Voté le Intitulé Rapports Décisions
3/2017-2018 16.05.18 Demande de crédit de CHF 21'000 pour la réédition du livre sur l'histoire de notre commune "VICH à la croisée des temps" COFIN Extrait de PV
4/2017-2018 19.06.18 Comptes et gestion pour l'année 2017 avec les comptes détaillés, le résumé et rapport de gestion 2017 Commission de gestion
COFIN 		Extrait de PV
5/2017-2018 19.06.18 Demande de crédit de CHF 3'200'000 pour la réalisation d'un bâtiment multifonction sur la parcelle 77 avec les plans et le planning estimé Commission des bâtiments
COFIN 		Extrait de PV
6/2017-2018 19.06.18 Demande de crédit de CHF 14'706 pour la participation au programme d'investissement du massif de la Dôle Commission des affaires régionales
COFIN 		Extrait de PV
1/2018-2019 02.10.18 Arrêté d'imposition pour l'année 2019 COFIN avec un amendement Extrait de PV
2/2018-2019 04.12.18 Budget du ménage communal pour l'année 2019 et son annexe COFIN Extrait de PV
3/2018-2019 04.12.18 Approbation des nouveaux statuts de l'Association Intercommunale Scolaire de l'Esplanade (AISE) et son annexe Commission ad hoc

Extrait de PV

2017

Numéro Voté le Intitulé Rapports Décisions
6/2016-2017 21.03.17 Révision et la mise à jour du règlement communal sur la distribution de l'eau et son annexe

Commission des eaux
COFIN avec un amendement 		Extrait de PV
10/2016-2017 21.03.17
Demande de crédit de CHF 120'000 pour l'aménagement du cimetière de Vich et son annexe
Commission du cimetière
COFIN 		Extrait de PV
11/2016-2017 21.03.17
Demande de crédit de CHF 14'500 pour l'achat de 4 tentes pour les manifestations communales
Commission des parcs
COFIN 		Extrait de PV
12/2016-2017 21.03.17
Demande de crédit de CHF 85'000 pour élaborer le projet de réfection de la route de Begnins, procéder à la mise à l'enquête et mettre en soumission les travaux et son annexe
Commission des routes
COFIN 		Extrait de PV
13/2016-2017

21.03.17
Demande d'approbation du plan d'aménagements routiers à la route de l'Etraz et son annexe
Commission des routes Extrait de PV
14/2016-2017 20.06.17
Demande de crédit de CHF 345'000 TTC pour l'étude de projet et la mise en concurrence des entreprises en vue de la réalisation d'un bâtiment multifonction avec le plan et son descriptif
Commission des bâtiments
COFIN 		Extrait de PV
15/2016-2017 20.06.17
Demande de crédit de CHF 1'700'000 pour réaliser le projet de réfection de la route de Begnins et son plan annexé
Commission des routes
COFIN 		Extrait de PV
16/2016-2017 20.06.17
Comptes et décharge sur la gestion pour l'année 2016 avec les comptes détaillés, le résumé et le rapport de gestion 2016
Commission de gestion
COFIN 		Extrait de PV
1/2017-2018 03.10.17 Arrêté d'imposition pour l'année 2018 COFIN avec un amendement Extrait de PV
2/2017-2018 05.12.17
Budget du ménage communal pour l'année 2018 et son annexe
COFIN Extrait de PV

2016

Numéro Voté le Intitulé Rapports Décisions
4/2015-2016 21.06.16 Adaptation de la rétribution de la Municipalité pour 2016-2021 COFIN Extrait de PV
5/2015-2016 21.06.16
Révision du règlement du Conseil général et son annexe
Commission ad hoc Extrait de PV
6/2015-2016 21.06.16 Comptes et décharge sur la gestion pour l'année 2015 Commission de gestion
COFIN 		Extrait de PV
7/2015-2016 21.06.16
Demande de crédit d'études et de réfection du chemin Bonmont
Commission d'urbanisme
COFIN 		Extrait de PV
8/2015-2016 04.10.16
Adaptation de la rétribution du bureau du Conseil général, des commissions du Conseil général et du Conseil général pour la législature 2016-2021
COFIN avec un amendement Extrait de PV
1/2016-2017 04.10.16
Autorisation générale de plaider pour la législature 2016-2021
Commission de gestion Extrait de PV
2/2016-2017 04.10.16
Autorisation générale de statuer sur les aliénations et les acquisitions d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières pour la législature 2016-2021
Commission de gestion Extrait de PV
3/2016-2017 04.10.16
Autorisation générale d'engager des dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles pour la législature 2016-2021
Commission de gestion
COFIN avec un amendement 		Extrait de PV
4/2016-2017 04.10.16
Adoption des plafonds d'endettement et de cautionnement pour la législature 2016-2021
COFIN avec un amendement Extrait de PV
5/2016-2017 04.10.16
Arrêté d'imposition pour l'année 2017 et son annexe
COFIN Extrait de PV
7/2016-2017 06.12.16
Demande d'études et de construction de Fr. 317'000.- pour la prolongation des trottoirs et l'aménagement d'une traversée piétonne à la route de l'Etraz et son annexe
Commission des routes
COFIN 		Extrait de PV
8/2016-2017 06.12.16
Demande d'autorisation d'entreprendre la réalisation d'un bâtiment multifonction et d'un crédit d'étude préliminaire de Fr. 39'420.- TTC et son annexe
Commission des bâtiments
COFIN 		Extrait de PV
9/2016-2017 06.12.16
Adoption du budget 2017 et son annexe
COFIN Extrait de PV